Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Charles du Teil — Kinésithérapeute D.E., Ostéopathe D.O.
7 rue Anatole de la Forge, 75017 Paris
Email : contact@centre-tps-paris.fr
Téléphone : 06 64 99 83 10

Données collectées

Dans le cadre de votre prise en charge au Centre TPS Paris, nous collectons :

• Données d'identité : nom, prénom, date de naissance, sexe
• Données de contact : email, téléphone
• Données de santé : pathologie, antécédents médicaux, traitements en cours, symptômes, résultats des bilans neurologiques (MoCA, MDS-UPDRS III, TUG…)
• Données de consentement : enregistrement de votre accord éclairé au traitement

Finalités du traitement

• Prise en charge médicale et suivi thérapeutique
• Coordination avec votre médecin référent (si vous y consentez)
• Amélioration des protocoles de soin (données anonymisées)
• Gestion administrative des rendez-vous

Base légale

Le traitement de vos données de santé est fondé sur :
– L'article 9.2 h) du RGPD (finalités de médecine préventive, diagnostics médicaux, prise en charge sanitaire)
– Votre consentement explicite recueilli lors du questionnaire pré-séance

Hébergement et sécurité

Vos données sont hébergées exclusivement sur un serveur OVHcloud certifié HDS situé en France. Aucune donnée de santé ne transite ou n'est stockée hors Union Européenne.

Les mesures de sécurité incluent : chiffrement des données au repos et en transit (TLS 1.3), pseudonymisation des données dans les bases statistiques, accès restreint par authentification forte.

Durée de conservation

• Dossier patient : 10 ans à compter de la dernière consultation (obligation légale — art. R.1112-7 CSP)
• Données de contact (formulaire site) : 3 ans à compter du dernier contact
• Données anonymisées à des fins de recherche : durée indéterminée

Vos droits (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir une copie de vos données personnelles
• Droit de rectification : corriger des données inexactes
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données (sous réserve des obligations légales de conservation)
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
• Droit d'opposition : vous opposer à un traitement spécifique
• Droit de limitation : limiter le traitement de vos données

Pour exercer ces droits, contactez-nous par email : contact@centre-tps-paris.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou de publicité. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

Mise à jour

Politique mise à jour le 1er mars 2026. Toute modification substantielle fera l'objet d'une information préalable.